Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ecole Chantée
Madame Alice Dormoy

Numéro de dépôt :
4433868
Date de dépôt :
04/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2028
L\'Ecole Chantée de Alice Dormoy

Présentation de la marque L'Ecole Chantée

Déposée par voie électronique le 4 mars 2018 par madame Alice Dormoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ecole Chantée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est madame Alice Dormoy domicilié(e) 64 avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alice Dormoy domicilié(e) 64 avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France.

La marque L'Ecole Chantée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ecole Chantée arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

Alice Dormoy a également déposé les autres marques suivantes : La Règle du Temps , MELODYS


Madame Alice Dormoy - 64 avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France


Madame Alice Dormoy - 64 avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Éducation.